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Marques déposées par SEVEL SERVICES
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Les Ateliers d'Armorique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Ateliers d'Armorique
SEVEL SERVICES, ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF

Numéro de dépôt :
3991185
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/03/2023
Les Ateliers d\'Armorique de SEVEL SERVICES

Présentation de la marque Les Ateliers d'Armorique

Déposée le 15 mars 2013 par SEVEL SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Ateliers d'Armorique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est SEVEL SERVICES, ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF domicilié(e) ROUTE DE CALLAC, CS 17942 - 29679 - MORLAIX CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEVEL SERVICES, M. PHELIPPEAU JEAN PIERRE domicilié(e) ROUTE DE CALLAC, CS 17942 - 29679 - MORLAIX CEDEX - France.

La marque Les Ateliers d'Armorique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Ateliers d'Armorique est expirée depuis le 15 mars 2023.

SEVEL SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : POLYPHONIE CALL CENTER , SEVEL SERVICES , Sével services


SEVEL SERVICES, ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF - ROUTE DE CALLAC, CS 17942 - 29679 - MORLAIX CEDEX - France


SEVEL SERVICES, M. PHELIPPEAU JEAN PIERRE - ROUTE DE CALLAC, CS 17942 - 29679 - MORLAIX CEDEX - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.